Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site EcomPilot est édité par :

• Raison sociale : EcomPilot SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Siège social : France
• Directeur de la publication : À compléter
• Email : contact@ecompilot.fr

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2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site EcomPilot (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'EcomPilot SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'EcomPilot SAS.

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. EcomPilot SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.

9. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Le médiateur désigné est accessible via la plateforme européenne de résolution des litiges :ec.europa.eu/consumers/odr